Documents officiels
Guides et documents
Guides de dépôt, brochures et documents d'information publiés par TÜRKPATENT.
27001 Sécurité de l'information 5
Guides de dépôt 5
Brochures d'information 2
Indication géographique et nom de produit traditionnel 6
- Guide de préparation du rapport d'auditPDF · 473 KB
- Modèle de procès-verbal de contrôleDOCX · 14 KB
- Principes de préparation et d'examen des demandes d'enregistrement d'indications géographiquesPDF · 295 KB
- Guide d'utilisation de l'emblème des indications géographiques et des noms de produits traditionnelsPDF · 760 KB
- Modèle d'engagementPDF · 118 KB
- Modèle d'accord de modificationDOCX · 22 KB
Emblème de l'indication géographique et du nom de produit traditionnel 10
- Guide d'utilisation de l'emblème des indications géographiques et des noms de produits traditionnelsPDF · 760 KB
- Brochure sur l'emblème des indications géographiques et des noms de produits traditionnelsPDF · 9,7 MB
- Nom de produit traditionnelZIP · 151 KB
- Indication de provenanceZIP · 149 KB
- Appellation d'origineZIP · 149 KB
- Nom de produit traditionnel (anglais)ZIP · 97 KB
- Indication de provenance (anglais)ZIP · 97 KB
- Appellation d'origine (anglais)ZIP · 95 KB
- CILOGO_vektorRAR · 203 KB
- CILOGO_vektor_ingRAR · 209 KB
Indications géographiques et noms de produits traditionnels 4
- Repartition_des_indications_geographiques_par_province_demandesXLSX · 12 KB
- Repartition_des_indications_geographiques_par_province_enregistrementsXLSX · 12 KB
- Repartition_des_indications_geographiques_par_region_demandesXLSX · 10 KB
- Repartition_des_indications_geographiques_par_region_enregistrementsXLSX · 10 KB
Documents de formation de l'Unité de conseil 17
- epctPDF · 494 KB
- AYSUZN PRÉSENTATIONPDF · 3,3 MB
- Documentation d'information, intelligence artificielle et métaversPDF · 2,8 MB
- Notions générales sur les brevets et les modèles d'utilitéPDF · 5,5 MB
- LE CONCEPT DE MARQUE, PROCESSUS D'ENREGISTREMENT ET RECHERCHE PRÉALABLE DE MARQUE-İlayda YILDIRIMPDF · 7,9 MB
- BDB IG Responsabilités des producteurs et des déposants 14.12.2023PDF · 400 KB
- Préparation d'une demande UE -18.12.2023- G-ILICALIPDF · 2,1 MB
- Produits complexes et dessins et modèles non visibles-Muhammet TunçaPDF · 2,5 MB
- Indication géographique- 18.12.2023 - G-ILICALIPDF · 2,1 MB
- DAS SensibilisationPDF · 730 KB
- SYSTÈME DE MADRID, UNITÉS D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION-MESUT YILDIZPDF · 405 KB
- Inventions de salariés, inventions réalisées dans les établissements d'enseignement supérieur et inventions issues de projets soutenus par des fonds publicsPDF · 4,1 MB
- Bases de données de brevets et systèmes de classification des brevetsPDF · 8,1 MB
- OCTOBERFESTBIER - CELEX_52022XC0701(03)_EN_TXTPDF · 392 KB
- Progression PCT RO ePCTPDF · 2,4 MB
- Représentations visuelles dans les demandes de dessin et modèle_018_12_2023-Muhammet TunçaPDF · 4,1 MB
- Formation de base sur les dessins et modèles - Présentation-Sinem Öz ArıPDF · 3,6 MB
Autres publications 5
- Histoire de réussite-Indication géographique de l'ail de Taşköprü (Dernière mise à jour 10.01.2018)PDF · 434 KB
- Histoire de réussite en matière de dessins et modèles (Dernière mise à jour 10.01.2018)PDF · 470 KB
- Document de stratégie et plan d'action en matière de dessins et modèles 2014-2016 (Dernière mise à jour 24.03.2016)PDF · 1,2 MB
- Document de stratégie nationale et plan d'action pour les indications géographiques 2015-2018 (dernière mise à jour le 24.03.2016)PDF · 1,7 MB
- Document de stratégie nationale et plan d'action pour les droits de propriété intellectuelle 2015-2018 (dernière mise à jour le 24.03.2016)PDF · 2,3 MB
Documents de formation 4
Topographies de circuits intégrés 1
Commission d'éthique 5
- Charte d'éthiquePDF · 117 KB
- Circulaire de la Présidence du Conseil sur le Comité d'éthique des agents publicsPDF · 156 KB
- Loi portant création du Comité d'éthique des agents publics et modification de certaines loisPDF · 246 KB
- Loi relative aux activités interdites aux personnes quittant leurs fonctions publiquesPDF · 51 KB
- Règlement sur les principes de conduite éthique des agents publics et les procédures et principes de saisinePDF · 702 KB
Rapports d'activité annuels 26
- Rapport d'activité 2025PDF · 2,9 MB
- Rapport d'activité 2024PDF · 3,0 MB
- Rapport d'activité 2023PDF · 2,3 MB
- Rapport d'activité 2022PDF · 2,2 MB
- Rapport d'activité 2021PDF · 3,0 MB
- Rapport d'activité 2020PDF · 2,1 MB
- Rapport d'activité 2019PDF · 2,9 MB
- Rapport d'activité 2018PDF · 3,5 MB
- Rapport d'activité 2017PDF · 2,3 MB
- Rapport d'activité 2016PDF · 1,9 MB
- Rapport d'activité 2015PDF · 2,8 MB
- Rapport d'activité 2014PDF · 1,0 MB
- Rapport d'activité 2013PDF · 1,8 MB
- Rapport d'activité 2012PDF · 2,6 MB
- Rapport d'activité 2011PDF · 1,9 MB
- Rapport d'activité 2010PDF · 2,4 MB
- Rapport d'activité 2009PDF · 1,2 MB
- Rapport d'activité 2008PDF · 1,4 MB
- Rapport d'activité 2007PDF · 3,0 MB
- Rapport d'activité 2006PDF · 5,4 MB
- Rapport d'activité 2005PDF · 20,1 MB
- Rapport d'activité 2004PDF · 9,8 MB
- Rapport d'activité 2003PDF · 8,5 MB
- Rapport d'activité 2002PDF · 4,9 MB
- Rapport d'activité 2001PDF · 2,1 MB
- Rapport d'activité 2000PDF · 2,4 MB
Statistiques des modèles d'utilité 15
- Répartition des demandes de modèles d'utilité par annéeXLS · 40 KB
- Répartition des enregistrements de modèles d'utilité par annéeXLS · 40 KB
- Répartition des demandes de modèles d'utilité par provinceXLS · 49 KB
- Classement des provinces pour les demandes de modèles d'utilitéXLS · 187 KB
- Répartition des demandes de modèles d'utilité par classes IPCXLS · 42 KB
- Répartition des demandes de modèles d'utilité par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 42 KB
- Classement des provinces pour les enregistrements de modèles d'utilitéXLS · 183 KB
- Répartition des enregistrements de modèles d'utilité par provinceXLS · 53 KB
- Répartition des enregistrements de modèles d'utilité par classes IPCXLS · 40 KB
- Répartition des enregistrements de modèles d'utilité par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 43 KB
- Répartition des demandes de modèles d'utilité par moisXLS · 51 KB
- Répartition mensuelle des demandes de modèles d'utilité par provinceXLS · 40 KB
- Répartition mensuelle des demandes de modèles d'utilité par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 59 KB
- Répartition mensuelle des demandes de modèles d'utilité par classes IPCXLS · 29 KB
- Répartition des enregistrements de modèles d'utilité par moisXLS · 43 KB
Taxe de traitement des modèles d'utilité 1
Système de management de la qualité 1
Guide d'identité visuelle institutionnelle 2
Politiques institutionnelles 5
- Document de stratégie et plan d'action en matière de dessins et modèles (2014-2016)PDF · 1,2 MB
- Document de stratégie nationale et plan d'action pour les droits de propriété intellectuelle (2015-2018)PDF · 2,3 MB
- Document de stratégie nationale et plan d'action pour les indications géographiques (2015-2018)PDF · 1,7 MB
- Onzième plan de développement (2019-2023)PDF · 2,1 MB
- Programme annuel 2021 de la Présidence de la RépubliquePDF · 20,8 MB
Dépenses de biens, services et travaux 1
Rapports sur la situation financière et les perspectives 16
- TÜRKPATENT Rapport 2026 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1,1 MB
- TÜRKPATENT Rapport 2025 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1,2 MB
- TÜRKPATENT Rapport 2024 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1,2 MB
- TÜRKPATENT Rapport 2023 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1,3 MB
- TÜRKPATENT Rapport 2022 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1,1 MB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2021 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1,3 MB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2020 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1,3 MB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2019 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1,2 MB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2018 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 769 KB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2017 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1,1 MB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2016 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 930 KB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2015 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 640 KB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2014 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 813 KB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2013 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 727 KB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2012 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 974 KB
- Office turc des brevets et des marques : Rapport 2011 sur la situation financière et les perspectives de l'institutionPDF · 1.016 KB
Rapports financiers annuels 9
- Office turc des brevets et des marques : États financiers 2025PDF · 2,1 MB
- Office turc des brevets et des marques : États financiers 2024PDF · 3,1 MB
- Office turc des brevets et des marques : États financiers 2023PDF · 2,2 MB
- Office turc des brevets et des marques : États financiers 2022PDF · 2,2 MB
- Office turc des brevets et des marques : États financiers 2021PDF · 2,5 MB
- Office turc des brevets et des marques : États financiers 2020PDF · 2,5 MB
- Office turc des brevets et des marques : États financiers 2019PDF · 2,8 MB
- Office turc des brevets et des marques : États financiers 2018PDF · 2,3 MB
- Office turc des brevets et des marques : Tableau des flux de trésorerie (2017)PDF · 252 KB
Marque 8
- Guide de la preuve d'usage de la marquePDF · 1,1 MB
- M116 Formulaire d'observations en réponseDOC · 84 KB
- M134 Formulaire de présentation de preuves d'usageDOC · 115 KB
- Guide d'examen des marques-2021PDF · 12,5 MB
- Formulaire de demande de consentement-Propriétaire uniqueDOCX · 59 KB
- Formulaire de demande de consentement-Propriétaires multiplesDOCX · 65 KB
- Principes relatifs aux niveaux de notoriété des marques et leur applicationPDF · 91 KB
- Note d'approbation de la Présidence relative aux marques de protectionPDF · 125 KB
Classification des marques (NICE) 10
- Liste des produits et services du communiqué de classification 2026PDF · 261 KB
- Liste de classification des produits et services_2024DOC · 150 KB
- Traduction anglaise du communiqué sur les produits et services de 2017XLS · 159 KB
- Traduction anglaise du communiqué sur les produits et services de 2015XLS · 153 KB
- LISTE DE CLASSIFICATION 2015DOC · 136 KB
- Traduction anglaise du communiqué sur les produits et services de 2014XLS · 142 KB
- Communiqué relatif à la classification des produits et services des demandes d'enregistrement de marque, publié au Journal officiel le 30.12.2016PDF · 315 KB
- Communiqué relatif à la classification des produits et services des demandes d'enregistrement de marque, publié au Journal officiel le 08.12.2014PDF · 432 KB
- Modifications apportées au communiqué relatif à la classification des produits et services des demandes d'enregistrement de marque, en vigueur au 01.01.2015PDF · 340 KB
- Liste des produits et services concernés par le changement de classeXLS · 34 KB
Statistiques des marques 16
- Répartition des demandes de marques par annéeXLS · 42 KB
- Répartition des enregistrements de marques par annéeXLS · 45 KB
- Répartition des demandes de marques par provinceXLS · 54 KB
- Classement des provinces pour les demandes de marquesXLS · 222 KB
- Répartition des demandes de marques par classes de NiceXLS · 90 KB
- Répartition des demandes de marques par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 69 KB
- Classement des provinces pour les enregistrements de marquesXLS · 178 KB
- Répartition des enregistrements de marques par classes de NiceXLS · 62 KB
- Répartition des enregistrements de marques par provinceXLS · 54 KB
- Répartition des enregistrements de marques par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 69 KB
- Répartition des demandes de marques par moisXLS · 41 KB
- Répartition mensuelle du nombre total de classes dans les demandes de marquesXLS · 42 KB
- Répartition mensuelle des demandes de marques par provinceXLS · 39 KB
- Répartition des demandes de marques par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 66 KB
- Répartition mensuelle des demandes de marques par classes de NiceXLS · 46 KB
- Répartition des enregistrements de marques par moisXLS · 41 KB
Législation 13
- Traité de coopération en matière de brevets-PCTPDF · 380 KB
- Convention sur le brevet européen-EPCPDF · 509 KB
- Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produitsPDF · 195 KB
- Traité sur le droit des marques-TLTPDF · 293 KB
- Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marquesPDF · 430 KB
- Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industrielsPDF · 573 KB
- Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marquesPDF · 262 KB
- Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industrielsPDF · 253 KB
- Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismesPDF · 264 KB
- Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiquesPDF · 376 KB
- Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (TRIPS)PDF · 547 KB
- Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets (CIB)PDF · 283 KB
- Convention instituant la WIPOPDF · 272 KB
Statistiques selon la classification NACE 9
- Table de concordance IPC-NACEXLS · 173 KB
- 2006-2025 Brevets nationaux délivrésXLS · 75 KB
- 2006-2025 Demandes de brevets nationauxXLS · 81 KB
- 2006-2025 Enregistrements de modèles d'utilité nationauxXLS · 76 KB
- 2006-2025 Demandes de modèles d'utilité nationauxXLS · 81 KB
- 2006-2025 Brevets étrangers délivrésXLS · 75 KB
- 2006-2025 Demandes de brevets étrangersXLS · 75 KB
- 2006-2025 Enregistrements de modèles d'utilité étrangersXLS · 75 KB
- 2006-2025 Demandes de modèles d'utilité étrangersXLS · 75 KB
Informations sur les marques à protection spéciale 3
Kit de formation sur les brevets 20
- Recherche de brevets : comment utiliser la base de données Espacenet ?PDF · 878 KB
- Utilisation des brevets par les entreprises spin-off issues des universitésPDF · 486 KB
- Utilisation des brevets par les entreprises spin-off issues des universitésPPT · 1,0 MB
- Recherche de brevets : comment utiliser la base de données Espacenet ?PPT · 2,4 MB
- Comprendre les revendications de brevet - Balle jouetPPT · 804 KB
- Comprendre les revendications de brevet - tuyau doublePPT · 657 KB
- Comprendre les revendications de brevet - Gazon synthétiquePPT · 796 KB
- Comprendre les revendications de brevet - Élément chauffant pour lave-lingePPT · 899 KB
- Comprendre les revendications de brevet - Médicament pour le traitement du cancerPPT · 595 KB
- Comprendre les revendications de brevet - Bouton de marche/arrêt automatique pour appareils auditifsPPT · 902 KB
- Comprendre les revendications de brevet - Convertisseur d'énergie électriquePPT · 629 KB
- Comprendre les revendications de brevetPDF · 987 KB
- Protégez vos idées - Cours d'introduction au brevet pour les étudiants en sciences, ingénierie, médecine et gestionPDF · 1,1 MB
- Comment fonctionne le système des brevets ? - Cours d'introduction pour les étudiants en droitPDF · 946 KB
- Comment fonctionne le système des brevets ? - Cours d'introduction pour les étudiants en droitPPT · 1,1 MB
- À propos du kit de formation sur les brevetsPDF · 282 KB
- dokumanlarHTM · 4 KB
- Kit de formation sur les brevets - IntroductionPDF · 350 KB
- Conditions d'utilisation du kit de formation sur les brevetsPDF · 181 KB
- Protégez vos idées - Cours d'introduction au brevet pour les étudiants en sciences, ingénierie, médecine et gestionPPT · 8,1 MB
Statistiques des brevets 15
- Répartition des demandes de brevets par annéeXLS · 40 KB
- Répartition des brevets délivrés par annéeXLS · 40 KB
- Classement des provinces pour les demandes de brevetsXLS · 181 KB
- Répartition des demandes de brevets par provinceXLS · 53 KB
- Répartition des demandes de brevets par classes IPCXLS · 34 KB
- Répartition des demandes de brevets par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 43 KB
- Classement des provinces pour les brevets délivrésXLS · 188 KB
- Répartition des brevets délivrés par provinceXLS · 53 KB
- Répartition des brevets délivrés par classes IPCXLS · 41 KB
- Répartition des brevets délivrés par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 43 KB
- Répartition des demandes de brevets par moisXLS · 48 KB
- Répartition mensuelle des demandes de brevets par provinceXLS · 44 KB
- Répartition mensuelle des demandes de brevets par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 67 KB
- Répartition mensuelle des demandes de brevets par classes IPCXLS · 33 KB
- Répartition des brevets délivrés par moisXLS · 44 KB
Taxes de traitement des brevets 2
Brevet et modèle d'utilité 13
- Procédures et principes relatifs à l'établissement de rapports de recherche accélérés pour les demandes de brevetPDF · 379 KB
- Guide de demande de brevet 2023PDF · 790 KB
- EPC-Brevet européen (2014)PDF · 688 KB
- PCT_2024PDF · 701 KB
- PPHDOCX · 134 KB
- GUIDE PPH du SPTO vers TÜRKPATENTPDF · 492 KB
- FORMULAIRE DE DEMANDE PPH du SPTO vers TÜRKPATENTDOCX · 20 KB
- GUIDE PPH de TÜRKPATENT vers le SPTOPDF · 489 KB
- FORMULAIRE DE DEMANDE PPH de TÜRKPATENT vers le SPTODOCX · 20 KB
- GUIDE PPH du JPO vers TÜRKPATENTPDF · 858 KB
- FORMULAIRE DE DEMANDE PPH du JPO vers TÜRKPATENTDOCX · 16 KB
- GUIDE PPH de TÜRKPATENT vers le JPOPDF · 909 KB
- FORMULAIRE DE DEMANDE PPH de TÜRKPATENT vers le JPODOCX · 94 KB
Programmes de performance annuels 15
- TÜRKPATENT Programme de performance 2026PDF · 1,9 MB
- TÜRKPATENT Programme de performance 2025PDF · 1,6 MB
- TÜRKPATENT Programme de performance 2024PDF · 2,2 MB
- TÜRKPATENT Programme de performance 2023PDF · 2,3 MB
- TÜRKPATENT Programme de performance 2022PDF · 2,4 MB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2021PDF · 2,4 MB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2020PDF · 2,1 MB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2019PDF · 1,7 MB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2018PDF · 1,8 MB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2017PDF · 1,8 MB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2016PDF · 2,2 MB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2015PDF · 944 KB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2014PDF · 953 KB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2013PDF · 899 KB
- Office turc des brevets et des marques : Programme de performance 2012PDF · 742 KB
Plans, programmes et rapports 4
- Document de stratégie nationale et plan d'action pour les droits de propriété intellectuelle (2015-2018)PDF · 2,3 MB
- Document de stratégie nationale et plan d'action pour les indications géographiques (2015-2018)PDF · 1,7 MB
- Document de stratégie et plan d'action en matière de dessins et modèles (2014-2016)PDF · 1,2 MB
- Tableau de suivi et d'évaluationDOCX · 27 KB
Plans stratégiques 6
- Office turc des brevets et des marques : Plan stratégique (2024-2028)PDF · 1,7 MB
- Office turc des brevets et des marques : Plan stratégique (2019-2023)PDF · 1,7 MB
- Office turc des brevets et des marques : Plan stratégique (2018-2022)PDF · 1,7 MB
- Office turc des brevets et des marques : Plan stratégique (2017-2021)PDF · 15,7 MB
- Office turc des brevets et des marques : Plan stratégique (2012-2016)PDF · 837 KB
- Office turc des brevets et des marques : Plan stratégique (2007-2011)PDF · 1,4 MB
Livres « Il est temps de penser » 6
Classification (Locarno) des dessins et modèles 1
Informations sur les dessins et modèles 8
- Guide de demande de dessin et modèle 2026PDF · 658 KB
- Guide d'examen des dessins et modèles 2026PDF · 5,8 MB
- Stratégie et plan d'action en matière de dessins et modèles 2018-2020PDF · 25,4 MB
- Document de stratégie en matière de dessins et modèles – Plan d'action (2014–2016) : tableau de suivi et d'évaluationDOCX · 49 KB
- Document de stratégie et plan d'action en matière de dessins et modèles 2014-2016PDF · 1,1 MB
- CP6-Harmonisation des représentations visuelles des dessins et modèles-Déclaration communePDF · 2,7 MB
- CP6-Questions fréquentesPDF · 667 KB
- Histoire de réussite en matière de dessins et modèlesPDF · 470 KB
Statistiques des dessins et modèles 15
- Répartition des demandes de dessins et modèles par annéeXLS · 49 KB
- Répartition des demandes de dessins et modèles par provinceXLS · 71 KB
- Classement des provinces pour les demandes de dessins et modèlesXLS · 181 KB
- Répartition des demandes de dessins et modèles par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 45 KB
- Répartition des demandes de dessins et modèles par classes de LocarnoXLS · 55 KB
- Répartition des enregistrements de dessins et modèles par annéeXLS · 49 KB
- Répartition des enregistrements de dessins et modèles par provinceXLS · 70 KB
- Classement des provinces pour les enregistrements de dessins et modèlesXLS · 173 KB
- Répartition des enregistrements de dessins et modèles par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 44 KB
- Répartition des enregistrements de dessins et modèles par classes de LocarnoXLS · 53 KB
- Répartition des demandes de dessins et modèles par moisXLS · 58 KB
- Répartition mensuelle des demandes de dessins et modèles par provinceXLS · 50 KB
- Répartition mensuelle des demandes de dessins et modèles par pays des déposants auprès de l'Office turc des brevets et des marquesXLS · 79 KB
- Répartition mensuelle des demandes de dessins et modèles par classes de LocarnoXLS · 41 KB
- Répartition des enregistrements de dessins et modèles par moisXLS · 57 KB
Frais de traitement des dessins et modèles 1
Législation sur les dessins et modèles 3
- Code de la propriété industrielle : Loi n° 6769 du 22.12.2016 sur la propriété industriellePDF · 879 KB
- Règlement d'application du SMK : Règlement d'application du Code de la propriété industrielle n° 6769, publié au Journal officiel du 24.04.2017PDF · 253 KB
- Arrangement de La Haye : enregistrement international des dessins et modèlesPDF · 196 KB
Incitations et aides 5
- Programme de soutien TÜBİTAK 1602_1602-PD-200 Formulaire de demandeXLSX · 11 KB
- GUIDE D'APPLICATION RELATIF AUX INVENTIONS RÉALISÉES DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.PDFPDF · 995 KB
- GUIDE D'APPLICATION RELATIF AUX INVENTIONS DES SALARIÉS.PDFPDF · 776 KB
- Incitations KOSGEB à la propriété industriellePDF · 5,0 MB
- Exonération fiscale pour les droits de propriété industriellePDF · 2,2 MB
Calendrier national de publication des données 1
Informations sur le système international d'enregistrement des marques 13
- Frais de procédure du Système de Madrid 2026DOCX · 28 KB
- Liste des pays parties au Système de MadridPDF · 163 KB
- Informations de base sur le Système de MadridDOCX · 28 KB
- Comment déposer une demandeDOCX · 22 KB
- Suivi des demandes internationales transmises à la WIPOPDF · 1.003 KB
- Liens utiles sur l'enregistrement international des marquesPDF · 218 KB
- Formulaire MM2 avec notes explicatives 2025DOCX · 217 KB
- Madrid Goods and Services ManagerDOCX · 16 KB
- Problèmes fréquemment rencontrés en cas d'irrégularitésDOCX · 18 KB
- Instructions administrativesPDF · 384 KB
- Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de MadridPDF · 684 KB
- Protocole de MadridPDF · 50 KB
- Règlement relatif au Protocole de Madrid et à ses modalités d'applicationPDF · 380 KB
Enregistrement international de dessins et modèles (système de La Haye) 13
- Arrangement de La Haye (Enregistrement international des dessins et modèles)PDF · 196 KB
- Objectif du Système de La HayePDF · 115 KB
- Qui peut utiliser le systèmePDF · 188 KB
- Où déposer une demande selon le Système de La HayePDF · 188 KB
- Contenu d'une demande internationale de dessin ou modèlePDF · 192 KB
- Documents requis pour une demande internationale de dessin ou modèlePDF · 202 KB
- Préparation de la page de représentation visuellePDF · 197 KB
- Calcul des fraisPDF · 196 KB
- Fonctionnement du systèmePDF · 198 KB
- Durée de protection selon le Système de La HayePDF · 187 KB
- Pays que peuvent choisir les personnes habilitées à déposer une demande depuis la TurquiePDF · 223 KB
- Instructions administrativesPDF · 131 KB
- Règlement d'exécution communPDF · 276 KB
Rapport universitaire 1
Procédures disciplinaires des mandataires 12
- Règles professionnelles des mandataires en brevets et des mandataires en marquesPDF · 389 KB
- Cas pratique 1PDF · 174 KB
- Cas pratique 2PDF · 174 KB
- Cas pratique 3PDF · 172 KB
- Cas pratique 4PDF · 172 KB
- Cas pratique 5PDF · 172 KB
- Cas pratique 6PDF · 171 KB
- Cas pratique 7PDF · 171 KB
- Cas pratique 8PDF · 175 KB
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Examens de mandataire 5
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- 2021-Questions de l'examen général d'aptitude de mandataire en brevets et en marques - Livret APDF · 5,1 MB
- 2019-Questions de l'examen général d'aptitude de mandataire en brevets et en marques - Livret APDF · 4,8 MB
- 2017-Questions de l'examen général d'aptitude de mandataire en brevets et en marques - Livret APDF · 6,8 MB
- 2015-Questions de l'examen général d'aptitude de mandataire en brevets et en marques - Livret APDF · 872 KB
Publications 8
- Guide de la demande de notification du représentant d'une personne moralePDF · 442 KB
- ETEBS - Documentation technique du service webPDF · 384 KB
- ETEBS (Application du système de notification électronique) BROCHURE (JUILLET 2020)PDF · 2,0 MB
- Questions fréquentes et réponses sur EPATS (Janvier 2020)PDF · 76 KB
- BROCHURE EPATS PANNEAU MA PAGE (Janvier 2020)PDF · 2,0 MB
- BROCHURE EPATS OPÉRATIONS DE MANDAT (Janvier 2020)PDF · 2,2 MB
- BROCHURE EPATS NOUVEAUTÉS (Janvier 2020)PDF · 1,6 MB
- ETAHAKKUK BROCHURE (Janvier 2020)PDF · 1,4 MB
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