Enregistrement de marque non traditionnelle

Une marque ne se réduit pas à un nom et à un logo. La forme de l'emballage d'un produit, un jingle publicitaire, une couleur institutionnelle ou une séquence de mouvements peuvent aussi être enregistrés comme marque, à condition d'être distinctifs et de pouvoir être représentés au registre de manière claire et précise. Ces types sont appelés marques non traditionnelles.

Quels types peuvent être enregistrés ?

• Marque sonore : Un jingle ou un son distinctif ; représenté par une notation musicale ou un enregistrement sonore.
• Marque de couleur : Une couleur unique ou une combinaison de couleurs ; la demande est déposée avec le code et la description de la couleur.
• Marque tridimensionnelle (forme) : forme du produit ou de l'emballage, présentée au moyen de visuels sous différents angles.
• Marques de mouvement, d'hologramme et multimédia : Images animées ou compositions audiovisuelles.

Points d'attention lors du dépôt

Pour les marques non traditionnelles, le point le plus critique est que la marque présente un caractère distinctif. Les formes résultant uniquement de la fonction du produit ou les couleurs descriptives ne peuvent pas être enregistrées. Dans la demande, la représentation de la marque, sa description et la liste des produits/services concernés sont examinées ensemble ; la forme de la représentation et le texte explicatif doivent donc être préparés de manière professionnelle.

Chez Teescil, nous déterminons sous quel type de marque votre demande bénéficiera de la protection la plus solide, nous préparons la représentation et le texte de description, et nous répondons aux observations formulées lors de l'examen par l'Office. Pour les types de marque, consultez l'information officielle de l'Office de notre base de connaissances Vous pouvez nous joindre.