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Nos services

Recherche et vérification de marque

Avant le dépôt, nous recherchons les marques identiques et similaires afin de mesurer le risque de refus et d'opposition, et de sécuriser votre investissement.

Recherche et vérification de marque
  • Délai du rapport1 – 3 jours ouvrés
  • PortéeRegistres nationaux des marques
  • ImpressionRapport de risque écrit

Rédigé par : l'équipe de conseil en propriété intellectuelle de TeescilDernière mise à jour :

Le service de recherche et de vérification de marque est l'une des étapes les plus critiques et les plus stratégiques de la procédure d'enregistrement. Déterminer si une marque est enregistrable, anticiper les risques éventuels et définir la bonne stratégie de dépôt exigent une analyse détaillée. Si cette étape n'est pas correctement menée, les demandes peuvent être refusées, entraîner une perte de temps et d'argent ou conduire à des difficultés juridiques par la suite.

Chez Teescil, nous proposons des services complets de recherche et d'analyse avant le dépôt de la demande de marque afin que votre marque avance en toute sécurité. Notre objectif n'est pas seulement d'évaluer la situation actuelle, mais aussi d'identifier à l'avance les risques que votre marque pourrait rencontrer à l'avenir.

Lors de la recherche de marque, la marque dont l'enregistrement est envisagé est comparée en détail aux marques déjà enregistrées ou en cours de demande. L'analyse de similarité ne se limite pas au nom ; elle est également évaluée sous les angles visuel, phonétique et conceptuel. Cette analyse approfondie permet d'identifier à l'avance les éventuels conflits et risques d'opposition.

En outre, des examens détaillés sont réalisés en fonction du secteur d'activité et des classes de votre marque. Les recherches menées avec une classification correcte permettent une protection plus solide et plus étendue de votre marque. Cette étape est essentielle au bon déroulement de la procédure d'enregistrement.

Teescil ne se limite pas à la Turquie : si nécessaire, il effectue aussi des recherches dans les bases de données internationales afin d'analyser le niveau de risque de votre marque à l'échelle mondiale. Cela constitue également une base solide pour les entreprises qui ont des objectifs à l'étranger.

Selon les résultats de la recherche, une évaluation détaillée vous est présentée et la stratégie de dépôt la plus adaptée est définie. Si nécessaire, des propositions de marques alternatives sont élaborées afin de poursuivre avec les options offrant les meilleures chances d'enregistrement.

Le service de recherche et de vérification de marque n'est pas un simple contrôle préalable ; c'est aussi la première et la plus importante étape de votre investissement dans la marque. Une analyse bien menée permet à la procédure de se dérouler rapidement et sans heurt, tout en évitant les demandes erronées.

Grâce à son équipe d'experts et à son approche professionnelle, Teescil gère en toute confiance vos recherches de marque. Des analyses rapides, précises et détaillées vous aident à bâtir votre marque sur les bases les plus solides.

Avec Teescil, analysez correctement votre marque, écartez les risques dès le départ et abordez sereinement le processus d'enregistrement.

Étendue du service

Recherche d'identité et de similarité

Recherche approfondie sur la similarité écrite, phonétique et conceptuelle.

Évaluation par classe

Les conflits dans des classes de produits/services identiques ou liées sont analysés séparément.

Un conseil clair

Faut-il déposer la demande ou changer de marque ? Nous vous remettons une recommandation motivée.

Comment se déroule la procédure ?

  1. 1

    Demande

    Vous nous transmettez le nom de votre marque, votre visuel et votre domaine d'activité.

  2. 2

    Recherche

    Les marques identiques et similaires sont recherchées dans les registres de l'Office.

  3. 3

    Rapports

    Le niveau de risque et les recommandations sont présentés dans un rapport écrit.

Informations et documents requis pour la demande

  • Nom ou visuel de la marque
  • Informations sur le domaine d'activité / les produits et services

Questions fréquentes

Non ; ce sont les décisions de refus et d'opposition qui sont rendues en dernier ressort par l'Office. Toutefois, la recherche réduit sensiblement le risque en identifiant à l'avance les marques identiques et similaires, et vous permet de décider en connaissance de cause de déposer ou non votre demande.
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