- SujetTopographie de circuits semi-conducteurs
- ConditionOriginalité
- AutoritéTÜRKPATENT
Rédigé par : l'équipe de conseil en propriété intellectuelle de TeescilDernière mise à jour :
Une topographie de circuit intégré désigne l'agencement tridimensionnel des éléments d'un produit semi-conducteur et de leurs interconnexions. Ces agencements sont développés grâce à d'importants investissements en R&D, mais peuvent être copiés facilement. L'enregistrement de la topographie offre une protection spécifique qui empêche la fabrication et l'exploitation commerciale non autorisées de l'agencement de votre circuit.
Conditions de protection
- Le fait que la topographie soit originale, c'est-à-dire le fruit de l'effort intellectuel propre de son créateur,
- Ne pas être une disposition courante et bien connue dans le secteur des semi-conducteurs.
Assistance Teescil
Parmi nos services figurent la préparation des représentations topographiques, de la description et des documents nécessaires à la demande, la transmission de la demande à l'Office et le suivi de la procédure d'examen. Pour connaître les taxes de traitement de l'Office et obtenir des informations générales, vous pouvez consulter notre notre base de connaissances Vous pouvez le consulter.
Étendue du service
Évaluation de l'originalité
Nous évaluons la protégeabilité de la topographie par un examen préliminaire.
Préparation de la représentation
Préparation des représentations topographiques exigées lors du dépôt.
Suivi de la procédure
L'examen de l'Office et les échanges avec lui sont suivis en votre nom.
Comment se déroule la procédure ?
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1
Évaluation
L'originalité de la topographie et son usage commercial sont examinés.
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2
Préparation du dossier
Les représentations et les pièces de la demande sont préparées.
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3
Demande
La demande est déposée et la procédure est suivie.
Informations et documents requis pour la demande
- Représentations de la topographie
- Informations sur le créateur et le déposant
- Pouvoir de représentation