Base de connaissances

Information sur les marques

Qu'est-ce qu'une marque et comment l'enregistrer ; classification de Nice, marques bénéficiant d'une protection particulière, types de marques non traditionnelles et système d'enregistrement international.

8 pages

Brevet et modèle d'utilité

Dépôt de brevets et de modèles d'utilité, classification, kit de formation, taxes de traitement et statistiques.

8 pages

Dessin et modèle industriel

Informations sur l'enregistrement des dessins et modèles, classification de Locarno, système de La Haye, frais de traitement et statistiques.

7 pages

Indication géographique et nom de produit traditionnel

Enregistrement des indications géographiques et des noms de produits traditionnels, emblèmes, taxes de traitement et statistiques.

5 pages

Réexamen et évaluation

Demande de réexamen et d'évaluation contre les décisions de l'Office, taxes de traitement et coordonnées bancaires.

3 pages

Topographie de circuit intégré

Enregistrement des topographies de circuits intégrés et taxes de traitement.

2 pages

Statistiques

Statistiques de demandes et d'enregistrements de marques, brevets, modèles d'utilité, dessins et modèles et indications géographiques.

5 pages

Office et documents

Informations sur l'Office turc des brevets et des marques et documents officiels publiés.

14 pages

Mandat et conseil

Mandat en marques et en brevets : opérations de registre, examens de mandataire et procédures disciplinaires.

4 pages

Législation

Code de la propriété industrielle, règlements, communiqués et législation sur les dessins et modèles.

2 pages

Rapports et plans

Rapports d'activité, plans stratégiques, programmes de performance et rapports financiers.

8 pages

Publications, formation et concours

Guides de dépôt, brochures, documents de formation, salon ISIF et concours.

12 pages